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1 – Édition du Site

 

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Propriétaire du site : Paul GABRIEL – Nicolas LANG – Société: SARL GL BREWERY – Contact: contact@bieredesbrau.fr  07 83 µ82 10 61 – Adresse: 19 rue de Comboire, 38130 Echirolles.

Identification de l’entreprise : Fabrication de bière: GL BREWERY – Société: Société à responsabilité limitée– SIREN : 888350410– Adresse postale : 19 rue de Comboire, 38130 Echirolles.

Directeur de la publication :  Bière des Bräu – contact@bieredesbrau.fr

Hébergeur: o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

SARL au capital de 100 000 euros
SIRET 510 909 80700024
RCS Clermont-Ferrand
Marque déposée INPI

 

Délégué à la protection des données :Bière des Bräu – contact@bieredesbrau.fr

 

2 – Propriété Intellectuelle et Contrefaçons.

 

Bière des Bräu est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Limitations de Responsabilité.

 

Bière des Bräu – ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://bieredesbrau.fr.

Bière des Bräu décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://bieredesbrau.fr.

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4 – CNIL et Gestion des Données Personnelles.

 

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://bieredesbrau.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Bière des Bräu – contact@bieredesbrau.fr.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), envoyez un mail à contact@bieredesbrau.fr.

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

 

5 – Liens Hypertextes et Cookies

 

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6 – Droit Applicable et Attribution de Juridiction.

 

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